Blechregalsystem
Brevet européen · EP0217144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0217144
- Numéro de demande
- EP86111966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 1986
- Publié
- 8 avr. 1987
- Délivré
- 1 août 1990
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 57/40 (2006.01)
- Priorité
- IT A 2231685 30.09.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 31 déc. 2003
Transféré
- Titulaire
- Metalsistem S.p.A., Viale dell' Industria 2, 38068 Rovereto (Trento), Italie → Metalsistem Engineering S.p.A., Viale dell'Industria 2, 38068 Rovereto, Italie
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 31 déc. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Metalsistem Engineering S.p.A., Viale dell'Industria 2, 38068 Rovereto, Italie → Metalsistem S.p.A., Viale dell'Industria 2, 38068 Rovereto, Italie
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 27 févr. 1998
Transféré
- Titulaire
- Antonello Briosi, Viale del Lavoro, 3, Rovereto (Trento), Italie → Metalsistem S.p.A., Viale dell' Industria 2, 38068 Rovereto (Trento), Italie
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Briosi, Antonello
I-38086 Rovereto (Trento), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.