Gefässwaage

Brevet européen · EP0217895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0217895
Numéro de demande
EP86902385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1986
Publié
15 avr. 1987
Délivré
12 juil. 1989
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 11/14 (2006.01)
G01G 11/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1485/85 04.04.1985
Demande PCT
PCT/EP1986/000186 01.04.1986
Publication PCT
WO1986/005874 09.10.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 31 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung/PT-5, 9240 Uzwil

Inventeur

Gmür, Bruno

CH-9014 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.