Ausdehnungsgefäss mit Membranblase

Brevet européen · EP0218304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0218304
Numéro de demande
EP86201729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1986
Publié
15 avr. 1987
Délivré
17 mai 1989
Radié
17 mai 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F15B 1/047 (1990.01)
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
NL A 8502736 07.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Flamco B.V.

Industriestraat 6, Gouda, NL

Inventeur

Hilverdink, Johan

NL-3951 EB Maarn, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.