Procédé et dispositif de mesure de fuites importantes
Brevet européen · EP0218458 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0218458
- Numéro de demande
- EP86307515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1986
- Publié
- 15 avr. 1987
- Délivré
- 16 janv. 1991
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 3/20 (2006.01)
- Priorité
- US A 782649 01.10.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 28 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Fruzetti, Paul R.
North Easton Massachusetts, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.