Procédé et dispositif de mesure de fuites importantes

Brevet européen · EP0218458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0218458
Numéro de demande
EP86307515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1986
Publié
15 avr. 1987
Délivré
16 janv. 1991
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/20 (2006.01)
Priorité
US A 782649 01.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Fruzetti, Paul R.

North Easton Massachusetts, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.