Voiture de funiculaire

Brevet européen · EP0218498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0218498
Numéro de demande
EP86401939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1986
Publié
15 avr. 1987
Délivré
31 janv. 1990
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 9/00 (2006.01)
B61B 12/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8513449 09.09.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Pomagalski S.A.

11, rue René Camphin, Fontaine, FR

Inventeur

Lisa, Alphonse

F-38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.