Benzoylphenylharnstoffe

Brevet européen · EP0219460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0219460
Numéro de demande
EP86810446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1986
Publié
22 avr. 1987
Délivré
2 mai 1991
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 275/54 (2006.01)
C07C 217/84 (2006.01)
C07C 265/12 (2006.01)
A01N 47/34 (2006.01)
Priorité
CH A 4420/85 14.10.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Drabek, Jozef, Dr.

CH-4104 Oberwil BL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.