Uhr mit einer Sternbewegungsanzeigevorrichtung
Brevet européen · EP0220048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0220048
- Numéro de demande
- EP86307939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 1986
- Publié
- 29 avr. 1987
- Délivré
- 9 oct. 1991
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)
- Priorité
- JP A 229170/85 15.10.1985JP A 229169/85 15.10.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Uehara, Hideo
Tanashi-shi Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.