Ultraschall-Durchflussmesseinrichtung
Brevet européen · EP0223123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0223123
- Numéro de demande
- EP86114993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 1986
- Publié
- 27 mai 1987
- Délivré
- 10 janv. 1990
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3539948 11.11.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 31 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 28 mai 2004
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Berlin und München, Wittelsbacherplatz 2, D-80333 München 2, Allemagne → Landis+Gyr GmbH, Humboldtstrasse 64, 90459 Nürnberg, Allemagne
- Mandataire
- Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Stark, Reinhard, Dipl.-Ing.
D-8500 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.