Valve pour ostomie continente

Brevet européen · EP0223329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0223329
Numéro de demande
EP86305719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1986
Publié
27 mai 1987
Délivré
19 sept. 1990
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/44 (2006.01)
Priorité
US A 759545 26.07.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Hegemann, Manfred

Nyack, NY 10960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.