Fugendichtung
Brevet européen · EP0224188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0224188
- Numéro de demande
- EP86116017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1986
- Publié
- 3 juin 1987
- Délivré
- 2 nov. 1989
- Radié
- 2 nov. 1989
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 19/06 (2006.01)F16L 47/04 (2006.01)F16L 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP A 267953/85 28.11.1985JP A 82790/86 10.04.1986JP A 195841/86 21.08.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 déc. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Mitsui & Co., Ltd.
Mitsui & Co., Ltd
2-1, Ohtemachi 1-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP
Jun Taga
Kawasaki-shi/Kanagawa-ken, JP
Inventeur
Taga, Jun
Tama-Ku Kawasaki-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.