Dispositif de support

Brevet européen · EP0225012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0225012
Numéro de demande
EP86307514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1986
Publié
10 juin 1987
Délivré
17 mai 1989
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 19/36 (2006.01)
B62K 21/22 (2006.01)
Priorité
JP A 168656/85 31.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Tsuyama Mfg.Co., Ltd.

Tsuyama Mfg. Co., Ltd

8-25 Kuwazu 2-chome Higashisumiyoshi-ku., Osaka-shi/Osaka-fu, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Tsuyama, Sadaharu

Osaka-shi Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.