Tintenstrahlgerät
Brevet européen · EP0225169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0225169
- Numéro de demande
- EP86309220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1986
- Publié
- 10 juin 1987
- Délivré
- 7 janv. 1993
- Radié
- 7 janv. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41J 2/135 (2006.01)G06K 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 801926 26.11.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Gardner, William Reavis
Wilton Connecticut, US
Rogers, Robert Lincoln
Sandy Hook Connecticut, US
Ruggiero, Richard
Danbury Connecticut, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.