Maille en métal déployé et structure d'anode revêtue
Brevet européen · EP0225343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0225343
- Numéro de demande
- EP86903074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 1986
- Publié
- 16 juin 1987
- Délivré
- 14 mars 1990
- Radié
- 27 avr. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C23F 13/02 (2006.01)C25B 11/03 (2006.01)
- Priorité
- US A 731420 07.05.1985
- Demande PCT
- PCT/US1986/000932 28.04.1986
- Publication PCT
- WO1986/006758 20.11.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 30 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brian Harold John Cronin, c/o Moltech SA 9, rte de Troinex, 1227 Carouge GE → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 30 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Bennett, John E.
Painesville, OH 44077, US
Pohto, Gerald R.
Mentor, OH 44060, US
Mitchell, Thomas A.
Mentor, OH 44060, US
Brown, Claude, M.
Painesville, OH 44077, US
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