Brenner für flüssige und/oder gasförmige Brennstoffe

Brevet européen · EP0225467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0225467
Numéro de demande
EP86115025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1986
Publié
16 juin 1987
Délivré
20 déc. 1989
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 17/00 (2006.01)
F23C 7/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3541987 28.11.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 30 nov. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Ingenieurbureau Sonvico AG, Sihltalstrasse 67, 8135 Langnau am Albis → Babcock Kraftwerkstechnik GmbH, Duisburger Strasse 375, 46049 Oberhausen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 31 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Babcock Kraftwerkstechnik GmbH

Duisburger Strasse 375, 46049 Oberhausen, DE

Inventeur

Janssen, Hermann-Josef

CH-8135 Langnau am Albis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.