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Brevet européen · EP0225773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0225773
Numéro de demande
EP86309324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1986
Publié
16 juin 1987
Délivré
21 août 1991
Radié
21 août 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B62D 7/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8529601 02.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Group Lotus Plc

Hethel, Norwich/Norfolk, GB

Inventeur

Wright, Peter Godfrey

Norfolk NR17 0SN, GB

Williams, David Allen

Bedford MK43 0AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.