Kapseln
Brevet européen · EP0226318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0226318
- Numéro de demande
- EP86308595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 1986
- Publié
- 24 juin 1987
- Délivré
- 29 août 1990
- Radié
- 29 août 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 41/62 (2006.01)B65D 41/14 (2006.01)B21C 23/18 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8527598 08.11.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Thomas, Anthony John Arthur
Leighton Buzzard Bedfordshire, GB
Tilbrook, Charles Gordon
Dunstable Bedfordshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.