Appareil à usage unique pour l'insertion d'un cathéter

Brevet européen · EP0226397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0226397
Numéro de demande
EP86309448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1986
Publié
24 juin 1987
Délivré
18 déc. 1991
Radié
3 déc. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/02 (2006.01)
Priorité
JP A 274573/85 06.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 15 mai 2001

    Transféré

    Titulaire
    Sherwood Medical Company, 1831 Olive Street, St. Louis/MO, Etats-Unis d'Amérique → Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  3. 15 mai 2001

    Transféré

    Titulaire
    Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg → Sherwood Services AG, Schwertstrasse 9, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  4. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Kurimoto, Munehito

Iwata-Gun, Shizuoka Pref., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.