Appareil à usage unique pour l'insertion d'un cathéter
Brevet européen · EP0226397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0226397
- Numéro de demande
- EP86309448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 1986
- Publié
- 24 juin 1987
- Délivré
- 18 déc. 1991
- Radié
- 3 déc. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/02 (2006.01)
- Priorité
- JP A 274573/85 06.12.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Sherwood Medical Company, 1831 Olive Street, St. Louis/MO, Etats-Unis d'Amérique → Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg → Sherwood Services AG, Schwertstrasse 9, 8200 Schaffhausen
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 31 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Kurimoto, Munehito
Iwata-Gun, Shizuoka Pref., JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.