Procédé d'alcalinisation de cacao en phase aqueuse

Brevet européen · EP0226727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0226727
Numéro de demande
EP86113327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1986
Publié
1 juil. 1987
Délivré
30 oct. 1991
Radié
30 oct. 1991
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23G 1/02 (2006.01)
Priorité
CH A 4783/85 07.11.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 28 nov. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

  3. 13 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Wissgott, Ulrich

CH-1814 La Tour-De-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.