Gruppo distributore del pietrisco per risanatrice per massicciata e risanatrice adottante detto gruppo distributore

Brevet européen · EP0227142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0227142
Numéro de demande
EP86202056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1986
Publié
1 juil. 1987
Délivré
11 avr. 1990
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 27/02 (2006.01)
E01B 27/06 (2006.01)
Priorité
IT A 8344785 17.12.1985
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Danieli & C. Officine Meccaniche S.p.A.

Via Nazionale, 19, Buttrio (Udine), IT

ITI/CLM Impianti Tecnici Industriali S.p.A.

Via Nazionale, 69, Buttrio (Udine), IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Cicin-Sain, Ivo

CH-1030 Bussigny-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.