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Brevet européen · EP0227734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0227734
- Numéro de demande
- EP86903822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 1986
- Publié
- 8 juil. 1987
- Délivré
- 31 oct. 1990
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 9/00 (2006.01)A47F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 750793 01.07.1985
- Demande PCT
- PCT/US1986/001054 15.05.1986
- Publication PCT
- WO1987/000087 15.01.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 14 déc. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Hanaway, Richard W.
Roseville, CA 95678, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.