Bruleurs à gaz

Brevet européen · EP0229048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0229048
Numéro de demande
EP85903118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1985
Publié
22 juil. 1987
Délivré
7 nov. 1990
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1985/001039 03.06.1985
Publication PCT
WO1986/007436 18.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Asarco Incorporated

180 Maiden Lane, New York/NY, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Little, Victor, jun.

Edison/NJ, US

Thomas, Charles L.

South Plainfield/NJ, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.