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Brevet européen · EP0230135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0230135
Numéro de demande
EP86309953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1986
Publié
29 juil. 1987
Délivré
8 mai 1991
Radié
8 mai 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B41J 2/135 (2006.01)
Priorité
IT A 6809785 23.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Ing. C. Olivetti & C., S.p.A.

Via G. Jervis, 77, Ivrea (Torino), IT

Inventeur

Accattino, Andre

I-10090 Romano Canavese, IT

Chiaro, Aldo

I-10014 Caluso (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.