Kraftfahrzeug mit Kraftstoffbehälter
Brevet européen · EP0230468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0230468
- Numéro de demande
- EP86904888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 1986
- Publié
- 5 août 1987
- Délivré
- 17 mai 1989
- Radié
- 17 mai 1989
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60K 15/04 (2006.01)B65D 51/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8521398 28.08.1985
- Demande PCT
- PCT/GB1986/000489 18.08.1986
- Publication PCT
- WO1987/001340 12.03.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 juin 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Pardy, Ronald
Essex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.