Schlingfeder-Kupplung

Brevet européen · EP0231214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0231214
Numéro de demande
EP86904057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1986
Publié
12 août 1987
Délivré
24 mai 1989
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 13/08 (2006.01)
Priorité
CH A 3157/85 19.07.1985
Demande PCT
PCT/CH1986/000095 08.07.1986
Publication PCT
WO1987/000594 29.01.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Baumann & Cie. AG

Ferrachstrasse 31, 8630 Rüti ZH

Mandataire

Scheidegger, Werner & Co.

Stampfenbachstrasse 48 Postfach, 8023 Zürich

Inventeur

Iten, Peter

CH-8712 Stäfa

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