Warmluftofen für feste Brennstoffe

Brevet européen · EP0231424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0231424
Numéro de demande
EP86107551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1986
Publié
12 août 1987
Délivré
16 août 1990
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 5/02 (2006.01)
F24B 7/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3602285 25.01.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Energetec Gesellschaft für Energietechnik mbH

Anderter Strasse 53, Hannover 61, DE

Inventeur

Knöfler, Erhard

D-3000 Hannover 71, DE

Schrader, Karl-Heinz

D-3004 Isernhagen NB, DE

Ullmer, Werner

CH-3625 Heiligenschwendi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.