Emballage stérile pour implants

Brevet européen · EP0231730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0231730
Numéro de demande
EP86850430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1986
Publié
12 août 1987
Délivré
10 oct. 1990
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 19/02 (2006.01)
Priorité
SE A 8505866 12.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Jörnéus, Lars

S-415 16 Göteborg, SE

Rangert, Bo

S-435 00 Mölnlycke, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.