Dispositif de soudage

Brevet européen · EP0233018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0233018
Numéro de demande
EP87300791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1987
Publié
19 août 1987
Délivré
7 août 1991
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 1/00 (2006.01)
B23K 3/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8602504 01.02.1986
GB A 8617240 15.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

The General Electric Company, p.l.c.

1 Stanhope Gate, London W1A 1EH, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Todd, Richard Ian

Chelmsford Essex CM1 5YP, GB

Claydon, Robert Charles

Maldon Essex CU9 6 HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.