Composition d'huile lubrifiante

Brevet européen · EP0234923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0234923
Numéro de demande
EP87301610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1987
Publié
2 sept. 1987
Délivré
5 sept. 1990
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 141/10 (2006.01)
Priorité
US A 832021 24.02.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Habeeb, Jacob Joseph

Sarnia Ontario, N7S 3Z7, CA

Stover, William Harold

Sarnia Ontario N7T 7V2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.