Radial- oder Axialkreiselpumpe
Brevet européen · EP0237868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0237868
- Numéro de demande
- EP87103057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1987
- Publié
- 23 sept. 1987
- Délivré
- 23 janv. 1991
- Radié
- 31 mars 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 13/06 (2006.01)F04D 29/18 (2006.01)F04D 13/02 (2006.01)F04D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1160/86 21.03.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 28 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.