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Brevet européen · EP0238460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0238460
Numéro de demande
EP87850038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1987
Publié
23 sept. 1987
Délivré
29 août 1990
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/38 (2006.01)
B65H 35/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8601235 17.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Metsä-Serla Oy

Mänttä, FI

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Oernros, Lennart

S-577 02 Silverdalen, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.