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Brevet européen · EP0238552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0238552
Numéro de demande
EP86905628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1986
Publié
30 sept. 1987
Délivré
27 déc. 1991
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 3/04 (2006.01)
Priorité
US A 772843 05.09.1985
Demande PCT
PCT/US1986/001835 05.09.1986
Publication PCT
WO1987/001302 12.03.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Norton Company

1 New Bond Street, Worcester/MA, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Hsia, Min Alexander

Houston, TX 77016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.