Thiazepinverbindungen

Brevet européen · EP0240228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0240228
Numéro de demande
EP87302539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1987
Publié
7 oct. 1987
Délivré
7 nov. 1990
Radié
23 mars 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 281/16 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
Priorité
GB A 8607684 27.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Zeneca Inc., Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique → AstraZeneca Pharmaceuticals LP, 1800 Concord Pike, Wilmington, DE 19803, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  3. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Warawa, Edward John

Wilmington/DE, US

Migler, Bernard Martin

Cherry Hill/NJ, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.