Procédé de stabilisation par la chaleur

Brevet européen · EP0240474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0240474
Numéro de demande
EP87850063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1987
Publié
7 oct. 1987
Délivré
27 nov. 1991
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 3/00 (2006.01)
H05B 6/68 (2006.01)
F24C 7/02 (2006.01)
Priorité
SE A 8600941 03.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Alfastar AB

Box 500, Tumba, SE

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Stenström, Lennart

S-150 13 Trosa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.