Umdrehungsgeschwindigkeitssteuerung mit Impulsbreitenmodulation

Brevet européen · EP0240678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0240678
Numéro de demande
EP87102386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1983
Publié
14 oct. 1987
Délivré
16 janv. 1991
Radié
24 mai 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G11B 19/28 (2006.01)
G05D 13/62 (2006.01)
H03K 5/26 (2006.01)
Priorité
US A 385171 04.06.1982
Divisionnaire de
EP83105153
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Discovision Associates

2183 Fairview Road, Suite 211, Costa Mesa/CA, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Lopez de Romana, Eduardo Augustin

Torrance California 90505, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.