Antriebsriemen

Brevet européen · EP0240861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0240861
Numéro de demande
EP87104491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1987
Publié
14 oct. 1987
Délivré
17 janv. 1990
Radié
25 mars 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16G 1/00 (2006.01)
F16G 1/16 (2006.01)
Priorité
CH A 1381/86 08.04.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  2. 28 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach BL

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Habegger, Fernand

CH-4105 Biel-Benken

Polt, Niklaus

CH-4054 Basel

Groebli, Kurt

CH-4142 Münchenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.