Manche d'un procédé de soudage pour têtes de soudage interchangeables du procédé

Brevet européen · EP0241421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0241421
Numéro de demande
EP87810194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1987
Publié
14 oct. 1987
Délivré
6 févr. 1991
Radié
30 avr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 9/32 (2006.01)
Priorité
US A 850628 11.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Gartland, Thomas J.

Huntington Station New York, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.