Compositions et procédé pesticides
Brevet européen · EP0243694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0243694
- Numéro de demande
- EP87104629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1987
- Publié
- 4 nov. 1987
- Délivré
- 3 févr. 1993
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 25/32 (2006.01)A01N 25/22 (2006.01)A01N 25/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 846183 31.03.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 13 oct. 2000
Transféré
- Titulaire
- Stauffer Chemical Company, Nyala Farms Road, Westport/CT, Etats-Unis d'Amérique → Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 13 oct. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbureau, R. A. Maspoli, Buchholzstrasse 149, Postfach 191, 8053 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Scher, Herbert Benson
Moraga California 94556, US
Rodson, Marius
El Cerrito California 94530, US
Morgan, Ronald Lee
Concord California 94519, US
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