Kationische Asphaltemulsionen
Brevet européen · EP0246063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0246063
- Numéro de demande
- EP87304200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 1987
- Publié
- 19 nov. 1987
- Délivré
- 29 sept. 1993
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10C 3/00 (2006.01)C08L 95/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8606841 13.05.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993
Parties
Titulaire
BASF Aktiengesellschaft
D-67063 Ludwigshafen, DE
Inventeur
Blanpain, Peter Ronald Jeffrey
F-67116 Reichstett, FR
Offner, Roland Francois Eugene
F-67380 Lingolsheim, FR
Mori, Guy Frederic
F-67300 Schiltigheim, FR
Creak, John William
CH-1723 Marly
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.