Bratpfanne

Brevet européen · EP0246607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0246607
Numéro de demande
EP87107256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1987
Publié
25 nov. 1987
Délivré
25 juil. 1990
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/10 (2006.01)
A47J 27/022 (2006.01)
Priorité
CH A 2064/86 22.05.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Schawalder, Albert C.

D-6000 Frankfurt am Main 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.