Wärmeisolierendes Bau- und/oder Lichtelement

Brevet européen · EP0247098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0247098
Numéro de demande
EP86906751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1986
Publié
2 déc. 1987
Délivré
25 mars 1992
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/66 (2006.01)
E04B 1/80 (2006.01)
F24J 2/50 (2006.01)
C03C 17/09 (2006.01)
Priorité
CH A 5091/85 29.11.1985
CH A 1558/86 16.04.1986
CH A 3737/86 18.09.1986
Demande PCT
PCT/CH1986/000166 01.12.1986
Publication PCT
WO1987/003327 04.06.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Emil Bächli

5304 Endingen

Mandataire

Dipl.-Ing. Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Bächli, Emil

CH-5304 Endingen

Preneur de licence

Glas Trösch AG

Industriestrasse 29, 4922 Bützberg

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