Bouchon pour ouverture d'accès d'une source radiographique de contrôle dans une tuyauterie ou un appareil

Brevet européen · EP0247432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0247432
Numéro de demande
EP87106892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1987
Publié
2 déc. 1987
Délivré
18 juil. 1990
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8606850 13.05.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Stein Industrie

19/21, avenue Morane Saulnier B.P. 74, Vélizy-Villacoublay, FR

Mandataire

ALSTHOM (SUISSE) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Bobichon, Jacques

F-91370 Verrieres le Buisson, FR

Hervouin, Lucien

F-78280 Guyancourt, FR

Vigneron, Gilbert

F-92100 Boulogne-sur-Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.