Stufenschalter für Transformator

Brevet européen · EP0248223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0248223
Numéro de demande
EP87106516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1987
Publié
9 déc. 1987
Délivré
7 oct. 1992
Radié
7 oct. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01F 29/02 (2006.01)
H01R 29/00 (2006.01)
Priorité
US A 871344 06.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Bull HN Information Systems Inc.

1209 Orange Street, Corp. Trust, Wilmington/DE, US

Inventeur

Genuit, Luther Levi

Scottsdale Arizona 85251, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.