Befestigungseinrichtung

Brevet européen · EP0248230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0248230
Numéro de demande
EP87106631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1987
Publié
9 déc. 1987
Délivré
31 juil. 1991
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/07 (2006.01)
F16K 1/48 (2006.01)
F16J 1/12 (2006.01)
Priorité
DE U8615098 04.06.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Frötschl, Erwin

W-7014 Kornwestheim, DE

Spalt, Wolfgang

W-7144 Asperg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.