Schiffsantriebsanlage mit zwei Verstellpropellern
Brevet européen · EP0249208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0249208
- Numéro de demande
- EP87108374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1987
- Publié
- 16 déc. 1987
- Délivré
- 16 août 1989
- Radié
- 30 juin 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 23/18 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3619545 13.06.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 29 sept. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Terörde, Erwin
D-4440 Rheine, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.