Schiffsantriebsanlage mit zwei Verstellpropellern

Brevet européen · EP0249208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0249208
Numéro de demande
EP87108374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1987
Publié
16 déc. 1987
Délivré
16 août 1989
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 23/18 (2006.01)
Priorité
DE A 3619545 13.06.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Terörde, Erwin

D-4440 Rheine, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.