Compositions bactéricides à base de dérivés de l'acide phosphoreux
Brevet européen · EP0249566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0249566
- Numéro de demande
- EP87420118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 1987
- Publié
- 16 déc. 1987
- Délivré
- 11 déc. 1991
- Radié
- 3 mai 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 59/26 (2006.01)A01N 57/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 861543 09.05.1986
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 31 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Tepper, Brian L.
Fort Myers, FL 33906, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.