Procédé d'oligomérisation

Brevet européen · EP0249614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0249614
Numéro de demande
EP87900007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 déc. 1986
Publié
23 déc. 1987
Délivré
3 juin 1992
Radié
2 déc. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08F 4/80 (2006.01)
Priorité
AU A 3694/85 03.12.1985
Demande PCT
PCT/AU1986/000372 03.12.1986
Publication PCT
WO1987/003605 18.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 13 sept. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  3. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organization

Limestone Avenue, Campbell/ACT, AU

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Hawthorne, David Geoffrey

South Oakleigh, VIC 3167, AU

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