Duschabtrennung für Bade- oder Duschwannen
Brevet européen · EP0249830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0249830
- Numéro de demande
- EP87108164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1987
- Publié
- 23 déc. 1987
- Délivré
- 18 avr. 1990
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/22 (1995.01)E05D 7/08 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE U8616362 19.06.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 31 mai 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Thiele, Rolf
D-2900 Oldenburg, DE
Koopmann, Andreas
D-2903 Bad Zwischenahn, DE
Kuri, Christoph
D-3300 Braunschweig, DE
Lux, Dietmar
D-2900 Oldenburg, DE
Bremm, Klaus
D-2901 Metjendorf, DE
Dudek, Günter
D-2901 Metjendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.