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Brevet européen · EP0252272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0252272
Numéro de demande
EP87107798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1987
Publié
13 janv. 1988
Délivré
22 août 1990
Radié
28 mai 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H03J 1/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3618782 04.06.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Suppa, Karl-Heinz

D-3200 Hildesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.