Stabilisierte Stoffbahn

Brevet européen · EP0252743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0252743
Numéro de demande
EP87306085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1987
Publié
13 janv. 1988
Délivré
10 nov. 1993
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 13/00 (2006.01)
D04H 1/44 (2006.01)
A61F 13/20 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
Priorité
US A 884152 10.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Dyer, John

Randolph New Jersey 07869, US

Kennette, John Wilson

Somerville New Jersey 08876, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.