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Brevet européen · EP0253771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0253771
Numéro de demande
EP87810390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1987
Publié
20 janv. 1988
Délivré
3 avr. 1991
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 11/02 (2006.01)
F16B 45/02 (2006.01)
Priorité
JP A 167829/86 18.07.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Heiwado Boeki Kabushiki Kaisha

8-5, Higashi Azabu, 1-chome, Minato-ku/Tokyo-to, JP

Mandataire

Dr. Mathieu North

2001 Neuchâtel

Inventeur

Hiraishi, Mamoru

Hino-shi Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.